Mentions légales

Propriété du site

Le site www.emerya.fr est la propriété pleine et entière de la société EMERYA.

Siège social : Emerya 32 rue de Cambrai 75019 – Téléphone : +33(0)1 85 08 22 69 – E-mail : contact@emera.fr

SAS au capital de 60 000€ – RCS B 512 311 333 de Paris – Siret : 512 311 333 000 37 – N° de TVA Intra-communautaire : FR51512311333.

 

Création, communication et hébergement

Directeur/Responsable de la publication : Wilfrid Rose  –  Conception/Réalisation : Emerya – www.emerya.fr

Hébergement : OVH

 

Confidentialité et respect des données relatives à la vie privée

Conformément à la loi relative à l’Informatique et aux Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée), nous vous informons que ce site a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Vous disposez  d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, il vous suffit de vous adresser :

  • par courrier à l’adresse suivante : EMERYA – 32 rue de Cambrai 75019 PARIS
  • par email: contact@emerya.fr

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978, les informations personnelles qu’il communique par l’utilisation des formulaires présents sur le site sont destinées à la société et peuvent être éventuellement communiquées à des tiers. L’utilisateur dispose de la faculté de s’opposer à cette cession en écrivant à l’adresse mentionnée ci-dessus.  

Les données personnelles que les utilisateurs peuvent être amenés à fournir, le sont sur une base volontaire. Dans l’hypothèse où les utilisateurs ne fourniraient pas ces informations, la société ne serait pas en mesure de traiter les dossiers correspondants.

 

Cookies

L’utilisateur est informé que le Site a mis en place un système de cookies. Les cookies sont des fichiers envoyés sur le disque dur des utilisateurs afin de permettre une navigation facilitée sur le site et d’établir des statistiques de fréquentation. En aucun cas ces cookies ne contiennent des informations nominatives. L’utilisateur peut désactiver l’envoi de cookies en modifiant le paramétrage de son navigateur.

Accéder à la Gestion de mes données personnelles. 

 

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site www.emerya.fr sont la propriété exclusive d’AODB.

La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des 3 conditions suivantes : 

Gratuité de la diffusion 

Respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) 

Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :  » Ce document provient du site Internet propriété de la société EMERYA. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». Dans le cas d’un site Internet, l’adresse du site www.emerya.fr doit impérativement figurer. 

Crédits photos : EMERYA, Adobe Stock

 Les marques citées sur ce site Internet sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.